Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur René OVAN
/
CACHOTTIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CACHOTTIERE
Monsieur René OVAN

Numéro de dépôt :
1087246
Date de dépôt :
21/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CACHOTTIERE

Déposée le 21 février 1979 par monsieur René OVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CACHOTTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René OVAN domicilié(e) 2 rue Jack Eraste 91420 MORANGIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET AKERMAN. - France.

La marque CACHOTTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CACHOTTIERE est expirée depuis le 21 février 1989.

René OVAN a également déposé les autres marques suivantes : CACHOTTIERE , GAG STRONOME


Monsieur René OVAN - 2 rue Jack Eraste 91420 MORANGIS. - France


CABINET CASANOVA ET AKERMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la table, y compris ceux en métaux précieux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.